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La saga des CEE : Les décrets nouveaux sont arrivés

Presqu’un an jour pour jour après la loi « Énergie » de juillet 2005, les premiers décrets sur l’application des CEE (Certificats d’Économies d’Énergie) viennent d’être publiés ! Si une certaine cohérence commence à se profiler, l’encadrement technocratique du processus ne plaide pas pour une vraie fluidité du marché…

Publiés au JO du 27 mai dernier, les trois premiers décrets sur les Certificats d’Economies d’Energie étaient attendus comme le vent salvateur dans les pales d’une éolienne… Un an de multiples groupes de travail, de propositions, de « scénarios d’influence », de colloques variés, le petit monde énergétique français s’est mobilisé comme jamais, sans doute plus attentif aux perspectives de marché dans un monde clairement dérégulé, qu’aux allocutions de bon aloi sur la sobriété énergétique. Mais nous n’en sommes sans doute qu’aux débuts de la saga.

Trois décrets, un arrêté, quelles perspectives ?

Les récents textes publiés sur la mise en oeuvre des CEE ne sont en fait que la première étape d’un système, certes louable, mais passablement complexe, qui vise à réduire la consommation d’énergie dans les secteurs « diffus », tertiaire et domestique, non soumis aux quotas de Kyoto (voir Valeurs Vertes n° 80)…

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