Europe : la chimie sous surveillance

bouteille-reach-1A quelques semaines des cinq ans de REAC H, le règlement européen qui encadre les substances chimiques, Valeurs Vertes a voulu faire le point sur les avancées de cette vaste et salutaire démarche. Souvent complexe, parfois décrié pour sa lenteur et son manque d’ambition, REAC H constitue aussi une formidable banque de données sur les substances chimiques qui nous entourent.

Des 4 300 substances déjà enregistrées dans cette banque de données, près de 170 sont examinées en priorité : ce sont les plus nocives et/ou les plus répandues sur le territoire européen. Certaines seront bannies, d’autres doivent encore être évaluées avant de connaître leur sort. REACH (système d’enregistrement, d’évaluation, d’autorisation et de restriction des substances chimiques, mis en oeuvre en 2007) vise à éliminer les produits chimiques les plus risqués pour la santé humaine et l’environnement, tout en favorisant la compétitivité et l’innovation des industriels. Il imposait à certains – ceux qui traitent plus de 1 000 tonnes par an et ceux qui utilisent les substances les plus préoccupantes – de soumettre un dossier d’enregistrement avant le 1er décembre 2010 (voir graphique page 7). Dans chaque dossier, l’industriel doit renseigner la toxicité de la substance utilisée, et évaluer les risques d’exposition pour les travailleurs et les consommateurs. 25 000 dossiers d’enregistrement ont été soumis, assurant le succès de cette première phase. « Cela constitue une banque d’informations importante, permettant l’identification des substances les plus nocives », explique Henri Bastos, chef d’unité REACH à l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES), principal acteur de la mise en oeuvre et du suivi du règlement au niveau français. L’Union des Industries Chimiques (UIC) se félicite aussi. « Malgré les difficultés de cette première phase, les industriels en ont respecté les échéances », rappelle Sonia Benacquista, responsable REACH de l’UIC. Les grands groupes étaient les principaux concernés : Arkema, Roquette, Bayer, BASF, Unilever, L’Oréal, Rhodia, etc. ont ainsi soumis 86% des dossiers.
Pour obtenir une image aussi précise que possible de la diffusion d’une substance et éviter les doublons, REACH imposait aux industriels de se regrouper selon le principe « une substance, un enregistrement ».

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